CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Date de dernière mise à jour : 1.09.2022

Article 1 – MENTION LÉGALES

Le présent site, accessible à l’URL :https://alicetamaccio-programme.systeme.io/ 1384695d, (le « Site »), est édité par :

Mme Tamaccio Alice, Atelier de Soi, 27 rue Fernand DOL, 13100 aix en

provence, de nationalité Française, née le 06.12.1969. (Ci-après désigné l’« Exploitant »).

Le Site est hébergé par la société ITACWT Limited, Aurélien Amacker, situé au 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, contact : https://systeme.io/en/support/contact-us Politique de confidentialité: https://systeme.io/privacy-policy

Le Directeur de la publication du Site est Alice Tamaccio.
L’Exploitant peut être joint au numéro de téléphone suivant : 06 22 19 38 91 et à l’adresse mail suivante: mtc@tamaccioalice.com ou tamaccioalice@gmail.com

Article 2 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES

Les conditions générales de Vente (les « Conditions Générales de Vente », ou les « CGV ») sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits proposés par l’Exploitant sur le Site internet.

Les CGV sont mises à la disposition des clients sur le Site où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par tout moyen.

Les CGV sont opposables au client qui reconnaît, en cochant une case ou en cliquant SUR le bouton prévu à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande. La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l’acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par l’Exploitant.

Article 3 – DESCRIPTION DES PRODUITS

Le Site est un site de vente en ligne du programme « Equilibre ».
« Equilibre »est axé sur le mieux-être et le bien-être, à visée non-médicale.
Ce programme se compose de: six séances individuelles en cabinet ou en Visio, complétées de

sept heures de ressources en ligne, (désignées par « les produits »).

     

La liste des produits, est visible ici: https://alicetamaccio-programme.systeme.io/ 1384695d#row-bfc816e6.
L’ensemble des ressources en ligne (« les produits »), sont composés de 7 heures de ressources vidéos et audios, comme suit:

Alimentation anti-stress
 


Apprentissage à la méditation
 


7 séances de relaxation
 


Vidéos avec les points anti-stress
 


Le sommeil (conseils et relaxation avant le coucher)
 


Méditations guidées pour apaiser douleurs, colère, résoudre un conflit, améliorer sa concentration, visualiser ses objectifs
(ci-après le(s) « Produit(s)») ouvert à toute personne physique ou morale utilisant le Site (le « Client »).

Les « produits » sont listés sous forme de « chapitre », à regarder (vidéo) ou écouter (audios). Chaque chapitre reprend les lignes directrices, des clés de compréhension du chapitre en question.
Peuvent être également conseillé des livres ou des articles sur le sujet (lien direct sur les articles du blog de Mme tamaccio, exploitant).

Les Produits présentés sur le Site font chacun l’objet d’un descriptif (établi par le fournisseur ou accessible sur le site du fabricant par un lien se trouvant sur le Site) mentionnant leurs caractéristiques essentielles. Les photographies illustrant, le cas échéant, les produits ne constituent pas un document contractuel. La notice d’utilisation du Produit, si c’est un élément essentiel, figure sur le Site ou est au plus tard adressée à la livraison. Les Produits sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur.

Le Client demeure responsable des modalités et des conséquences de son accès au Site notamment par l’Internet. Cet accès peut impliquer le paiement de frais à des prestataires techniques tels que notamment des fournisseurs d’accès à l’Internet, lesquels demeurent à sa charge. En outre, le Client devra fournir et être entièrement responsable des équipements nécessaires afin de se connecter au Site.

Le Client reconnait avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise est sécurisée et en état de fonctionnement.

Article 4 – CREATION DE L’ESPACE CLIENT

Pour passer une commande sur le Site,
Il suffit de donner vos diverses informations: nom, prénom, mail, numéro de téléphone, adresse, puis , de cliquer sur « Particulier », puis de choisir le mode de paiement en une fois ou 3 fois et de procéder au paiement.

 

Une fois le paiement validé, le client reçoit un mail de l’Exploitant, indiquant la transaction avec Paypal, avec récapitulation de la commande: n° de transaction, la date, ID marchand, la somme…
Il reçoit également, un deuxième mail de l’exploitant, avec la facture, puis un troisième mail, contenant ses accès immédiats au programme: son nom d’utilisateur, un lien pour choisir un mot de passe et se connecter immédiatement, au programme.

Le Client doit s’identifier en utilisant son identifiant et son mot de passe secret, personnel et confidentiel. Il appartient au Client de ne pas communiquer son identifiant et son mot de passe conformément aux dispositions de l’article DONNEES PERSONNELLES des présentes Conditions Générales. Chaque Client s’engage à conserver une stricte confidentialité sur les données, en particulier identifiant et mot de passe, lui permettant d’accéder à son espace client, le Client reconnaissant être le seul responsable de l’accès au Service par le biais de son identifiant et de son mot de passe, sauf fraude avérée. Chaque Client s’engage en outre à informer sans délai l’Exploitant dans l’hypothèse d’une perte, d’un détournement ou de l’utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou mot de passe.

Après la création de son espace client personnel, le Client recevra un email lui confirmant la création de son espace client.

Le Client s’engage lors de son inscription à :

délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé. maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour.

Le Client s’engage en outre à ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illicites ou répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou constitutive d’usurpation d’identité) ou encore nuisibles (telles que les virus). Dans le cas contraire, l’Exploitant sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès du Client au Site à ses torts exclusifs.

Article 5 – COMMANDES

L’Exploitant s’efforce de garantir une disponibilité optimale de ses Produits. Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Si en dépit des meilleurs efforts de l’Exploitant, un Produit s’avérerait indisponible postérieurement à la commande du Client, l’Exploitant en informera le Client par email, dans les meilleurs délais et le Client aura le choix entre :

la livraison d’un Produit d’une qualité et d’un prix équivalent à celui initialement commandé, ou

le remboursement du prix du Produit commandé au plus tard dans les trente (30) jours du paiement des sommes déjà versées.

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Il est convenu qu’en dehors du remboursement du prix du Produit indisponible, si cette option est demandée par le Client, l’Exploitant n’est tenu à aucune indemnité d’annulation, sauf si l’inexécution du contrat lui est personnellement imputable.

A l’exception de toute mention contraire figurant dans ces Conditions Générales et sans préjudice du droit de rétractation prévu par la loi applicable, les commandes du Client sont fermes et définitives.

Au moment de passer une commande, le Client doit sélectionner, l’offre « Particuliers « , en cliquant sur le pavé « acheter », visible ici: https://alicetamaccio-programme.systeme.io/1384695d#text-389d385a
Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour éventuellement corriger le contenu de son panier, avant de le valider.

Le Client s’engage à lire les Conditions Générales de Vente alors en vigueur avant de les accepter et de confirmer les modalités et les éventuels frais de livraison et de rétractation préalable au paiement de sa commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat.

Une copie des présentes Conditions Générales telles qu’acceptées par le Client, au moment de la commande, est visible et peut-être téléchargée, sur la plateforme du programme en ligne, dans le chapitre « CGV et protection des données », onglet « pour les particuliers ».

Les informations contractuelles relatives à la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail en temps utile et au plus tard au moment de la livraison. L’Exploitant conseille vivement au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support fiable et durable cette confirmation de commande à titre de preuve. Une facture numérique est mise à la disposition du Client dans l’espace « mon compte ». L’Exploitant conseille également au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support fiable et durable cette facture à titre de preuve.

Tout email qui sera adressé au Client dans le cadre d’une commande le sera à l’adresse email que le Client utilise pour s’identifier dans son espace client.

L’Exploitant se réserve le droit de ne pas valider la commande du Client pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :

Le Client ne respecterait pas les Conditions Générales en vigueur lors de sa commande ;
L’historique de commandes du Client montre que des sommes restent dues au titre de précédentes commandes ;

L’une des précédentes commandes du Client fait l’objet d’un litige en cours de traitement ;

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Le Client n’a pas répondu à une demande de confirmation de sa commande que l’Exploitant lui a fait parvenir.

L’Exploitant archive les contrats de vente de Produits conformément à la législation applicable. En formulant une demande à l’adresse suivante: mtc@tamaccioalice.com,
l’Exploitant remettra au Client une copie du contrat objet de la demande.

Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l’accord de l’Exploitant.

Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la commande (notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité de l’Exploitant ne saurait en aucune manière être recherchée dans l’éventualité où une erreur lors de la passation de la commande empêcherait ou retarderait la livraison/la délivrance.

Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales.

L’inscription est ouverte aux majeurs capables et aux mineurs à conditions que ceux-ci interviennent sous la surveillance du parent ou tuteur détenant l’autorité parentale. En aucun cas, l’inscription n’est autorisée pour le compte de tiers à moins d’être valablement habilité à la représenter (personne morale par exemple). L’inscription est strictement personnelle à chaque Client.

En cas de manquement par le Client à l’une des dispositions des présentes, l’Exploitant se réserve le droit de résilier sans préavis le compte dudit Client.

Article 6 – MODALITES DE PAIEMENT ET SÉCURISATION

Le Client reconnaît expressément que toute commande effectuée sur le Site est une commande avec obligation de paiement, qui nécessite le paiement d’un prix contre la fourniture du Produit commandé.

En toute hypothèse, l’Exploitant se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l’expédition de la commande, par tous les moyens nécessaires.

L’Exploitant utilise la solution de paiement en ligne: Paypal.
Les commandes peuvent être payées en ayant recours à l’un des modes de paiement suivants :

Paiement par portefeuille électronique (type Paypal). Le Client possède déjà un compte sur le portefeuille électronique utilisé par l’Exploitant. Le Client peut utiliser ce compte et régler sa commande en toute sécurité sans communiquer ses coordonnées bancaires.

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Paiement par virement. Le Client peut régler sa commande par virement bancaire. Lors de la commande, l’Exploitant communiquera les coordonnées du compte sur lequel effectuer le virement, ainsi que la référence de commande à indiquer dans l’ordre de virement. Les commandes sont traitées dans les 48h maximum suivant la réception du virement.

Le cas échéant, la commande validée par le Client ne sera considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné son accord sur la transaction.

Dans le cadre des procédures de contrôle, l’Exploitant pourra avoir à demander au Client toutes les pièces nécessaires à la finalisation de sa commande. Ces pièces ne seront pas utilisées à d’autres fins que celles-ci.

Article 7 – PAIEMENT DU PRIX

Le prix des Produits en vigueur lors de la commande est indiqué en euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison et de transport. En cas de promotion, l’Exploitant s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion.

Le prix est payable en euros (€) exclusivement. Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande. Les prix proposés comprennent les rabais et ristournes que l’Exploitant serait amené à octroyer.

Si des frais de livraison ou de transport s’appliquent, ils seront ajoutés au prix des Produits et indiqués de manière distincte avant la validation de la commande par le Client. Le montant total dû par le Client et son détail sont indiqués sur la page de confirmation de commande.

Article 8 – FORMATION DU CONTRAT

Le contrat entre l’Exploitant et le Client est formé au moment de l’envoi par le Client de la confirmation de sa commande.

L’attention du Client est particulièrement attirée sur le mode d’acceptation de la commande passée sur le Site. Lorsque le Client passe sa commande il doit confirmer celle-ci par la technique du « double-clic », c’est-à-dire qu’après avoir sélectionné des Produits ajoutés au panier, le Client doit contrôler et éventuellement corriger le contenu de son panier (identification, quantité de produits sélectionnées, prix, modalités et frais de livraison) avant de le valider en cliquant sur « je valide ma livraison », puis il reconnaît accepter les présentes CGV avant de cliquer sur le bouton « je paye », enfin il valide sa commande après avoir rempli ses coordonnées bancaires. Le « double clic » vaut signature électronique et équivaut à une signature manuscrite. Il constitue une acceptation irrévocable et sans réserve de la commande par le Client.

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L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est assuré par l’Exploitant sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par l’Exploitant sur Internet ou par téléphone constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre l’Exploitant et ses Clients.

La commande peut être résolue par le Client par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable en cas :

de livraison d’un Produit non conforme aux caractéristiques déclarées du Produit ;
de livraison dépassant la date limite fixée dans le bon de commande ou, à défaut d’une telle date, dans les trente (30) jours suivant la conclusion du contrat, après que l’Exploitant ait été enjoint, selon les mêmes modalités et sans résultat, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable ;

de hausse du prix qui n’est pas justifiée par une modification technique du produit imposée par les pouvoirs publics.

Dans tous ces cas, le Client peut exiger le remboursement de l’acompte versé majoré des intérêts calculés au taux légal à partir de la date d’encaissement de l’acompte.

La commande peut être résolue par l’Exploitant en cas :

de refus de l’acheteur de prendre livraison ;
de non-paiement du prix (ou du solde du prix) au moment de la livraison.

Article 9 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

L’Exploitant reste propriétaire exclusif des Produits commandés sur le Site jusqu’à encaissement de l’intégralité du prix, en ce compris les éventuels frais de port.

Article 10 – DROIT DE RÉTRACTATION

Si un Produit livré ne donne pas entière satisfaction au Client, ce dernier pourra le retourner à l’Exploitant. Le Client disposera de quatorze (14) jours pour le faire à compter de la date de réception de la commande.

Conformément à l’article L.221-21 du Code de la consommation et afin de mettre en œuvre ce droit de rétractation dans les conditions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client peut exercer son droit de rétractation en notifiant les informations suivantes à l’Exploitant :

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nom, adresse géographique, numéro de téléphone et adresse électronique ; décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique dès lors que ces coordonnées sont disponibles et de ce fait apparaissent sur le formulaire type de rétractation). Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire.

Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le bien ne peut être normalement renvoyé par la Poste, auquel cas l’Exploitant récupèrera le Produit à ses frais.

Les exceptions de l’article L.221-28 du Code de la Consommation s’appliquent et font obstacle à l’exercice du droit de rétractation, notamment si la commande consiste en un contrat :

de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
de fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé;
de fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
de fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente (30) jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
de travaux d’entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l’urgence ; de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
de fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications ;
conclu lors d’une enchère publique ;
de prestation de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
de fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

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Le Produit retourné doit l’être dans son emballage d’origine, en parfait état, propre à sa revente, non utilisé et avec l’ensemble des accessoires éventuels.

Outre le Produit retourné, le colis de retour doit également contenir un courrier précisant les coordonnées exactes (nom, prénom, adresse) et complètes du Client ainsi que le numéro de commande, et la facture originale d’achat.

L’Exploitant remboursera au Client le montant du Produit dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit et de l’ensemble des éléments permettant de mettre en œuvre le remboursement du Client. Ce remboursement pourra être effectué par le même moyen de paiement que celui employé pour le Client. A ce titre, le Client ayant réglé sa commande sous forme d’avoirs / bons cadeau pourront être remboursés par avoirs / bons cadeau selon la volonté de l’Exploitant.

En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, le Client reconnaît expressément avoir été informé des modalités de rétractation.

Article 11 – SERVICE CLIENTS

Le Client peut contacter l’Exploitant :

au numéro suivant : 06 22 19 38 81, au jour et heures d’ouverture suivants: mardi au vendredi: 9H-12H et 14-17H. Possibilité de laisser un message sur le répondeur, en indiquant clairement l’objet de l’appel, votre nom et votre numéro de téléphone.

par email en vous adressant à : mtc@tamaccioalice.com, en indiquant son nom, numéro de téléphone, l’objet de sa demande et le numéro de la commande concernée.

Article 12 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET LICENCE D’UTILISATION DU SITE

L’Exploitant est seul titulaire de tous les éléments présent sur le Site, notamment et sans limitation, tous textes, fichiers, images animées ou non, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, logiciels, marques, identité visuelle, base de données, structure du Site et tous autres éléments de propriété intellectuelle et autres données ou informations (ci-après, les « Éléments ») qui sont protégés par les lois et règlements français et internationaux relatifs notamment à la propriété intellectuelle.

En conséquence, aucun des Éléments du Site ne pourra en tout ou partie être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par un Client ou par un tiers, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient

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connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de l’Exploitant au cas par cas, et le Client est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

L’Exploitant se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.

ARTICLE 13 – RESPONSABILITÉ ET GARANTIE

L’Exploitant ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat du fait du Client ou en raison d’un événement qualifié de force majeure par les tribunaux compétents ou encore du fait imprévisible et insurmontable de tout tiers aux présentes.

Le Client reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet. Ainsi, l’Exploitant ne garantit pas que le Site et ses services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation.

L’Exploitant ne peut être tenu pour responsable de l’utilisation qui serait faite du Site et de ses services par les Clients en violation des présentes Conditions Générales et des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer à un Client ou à un tiers. En particulier, l’Exploitant ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un Client et de son comportement vis-à-vis des tiers. Dans le cas où la responsabilité de l’Exploitant serait recherchée à raison d’un tel comportement d’un de ses Clients, ce dernier s’engage à garantir l’Exploitant contre toute condamnation prononcée à son encontre ainsi qu’à rembourser l’Exploitant de l’ensemble des frais, notamment les honoraires d’avocats, engagés pour sa défense.

Indépendamment de toute garantie contractuelle additionnelle (garantie commerciale) qui pourrait être consentie, les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation (notamment L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation), et de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil.

Lorsque vous agissez dans le cadre de la garantie légale de conformité :

vous bénéficiez d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir :

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vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la consommation ;
vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien (sauf biens d’occasion).

Vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

Reproduction des articles L. 217-4, L. 217-5, L. 217-7, L. 217-9 et L. 217-12 du Code de la consommation, de l’article 1641, 1644 et du premier alinéa de l’article 1648 du Code civil, tels qu’en vigueur à la date des présentes Conditions Générales de Vente :

Art. L.217-4 du code de la consommation :
« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Art. L.217-5 du code de la consommation :
« Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Art. L.217-7 du code de la consommation :
« Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.
Pour les biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six mois.
Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué. » Art. L.217-9 du code de la consommation :
« En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du

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bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur ».
Art. L.217-12 du code de la consommation :
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Art. 1641 du code civil :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Art. 1644 du code civil :
« Dans le cas des articles 1641 et 1643, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix. »
Art. 1648 alinéa 1er du code civil :
« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

Il est rappelé que la recherche de solutions amiables préalablement à une éventuelle action en justice n’interrompt pas les délais d’action des garanties légales ni la durée de toute éventuelle garantie contractuelle.

L’Exploitant ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat du fait du Client ou en raison d’un événement qualifié de force majeure par les tribunaux compétents ou encore du fait imprévisible et insurmontable de tout tiers aux présentes.

L’Exploitant ne peut être tenu pour responsable des informations importées, stockées et/ou publiées sur le Site par les Clients. L’Exploitant ne peut être tenu pour responsable au titre de toute information publiée par un Client sur le Site et des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer à un tiers, le Client à l’origine de la publication restant seul responsable à ce titre.

Le Client reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet. Ainsi, l’Exploitant ne garantit pas que le Site et ses services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation.

L’Exploitant ne peut être tenu pour responsable de l’utilisation qui serait faite du Site et de ses services par les Clients en violation des présentes Conditions Générales et des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer à un Client ou à un tiers. En particulier, l’Exploitant ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations

faites par un Client et de son comportement vis-à-vis des tiers. Dans le cas où la responsabilité de l’Exploitant serait recherchée à raison d’un tel comportement d’un de ses Clients, ce dernier s’engage à garantir l’Exploitant contre toute condamnation prononcée à son encontre ainsi qu’à rembourser l’Exploitant de l’ensemble des frais, notamment les honoraires d’avocats, engagés pour sa défense.

Le Client est seul responsable de l’intégralité des contenus qu’il met en ligne sur le Site, dont il déclare expressément disposer de l’intégralité des droits, et garantit à ce titre l’Exploitant qu’il ne met pas en ligne de contenus violant des droits tiers, notamment de propriété intellectuelle, ou constituant une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.), au respect de la vie privée, une atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.). En cas d’atteinte aux lois en vigueur, aux bonnes mœurs ou aux présentes Conditions Générales, l’Exploitant peut exclure de plein droit les Clients qui se seront rendus coupables de telles infractions et supprimer des informations et renvois à ces contenus litigieux. L’Exploitant est qualifié d’hébergeur s’agissant du contenu mis en ligne par des tiers. A ce titre, il est rappelé que L’Exploitant n’a aucune obligation générale de surveillance du contenu transmis ou stocké via le Site. Dans le cas où la responsabilité de l’Exploitant serait recherchée à raison d’un contenu mis en ligne par le Client, ce dernier s’engage à garantir l’Exploitant contre toute condamnation prononcée à son encontre ainsi qu’à rembourser l’Exploitant de l’ensemble des frais, notamment les honoraires d’avocats, engagés pour sa défense.

Indépendamment de toute garantie contractuelle additionnelle (garantie commerciale) qui pourrait être consentie, les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation (notamment L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation), et de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil.

Lorsque vous agissez dans le cadre de la garantie légale de conformité :

vous bénéficiez d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir :
vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la consommation ;

vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien (sauf biens d’occasion).

Vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

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Reproduction des articles L. 217-4, L. 217-5, L. 217-7, L. 217-9 et L. 217-12 du Code de la consommation, de l’article 1641, 1644 et du premier alinéa de l’article 1648 du Code civil, tels qu’en vigueur à la date des présentes Conditions Générales :

Art. L.217-4 du code de la consommation :
« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Art. L.217-5 du code de la consommation :
« Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Art. L.217-7 du code de la consommation :
« Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.
Pour les biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six mois.
Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué. » Art. L.217-9 du code de la consommation :
« En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur ».
Art. L.217-12 du code de la consommation :
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
Art. 1641 du code civil :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Art. 1644 du code civil :

« Dans le cas des articles 1641 et 1643, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix. »
Art. 1648 alinéa 1er du code civil :

« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

Il est rappelé que la recherche de solutions amiables préalablement à une éventuelle action en justice n’interrompt pas les délais d’action des garanties légales ni la durée de toute éventuelle garantie contractuelle.

ARTICLE 14 – DONNÉES PERSONNELLES

Pour davantage d’informations concernant l’utilisation de données à caractère personnel par l’Exploitant, veuillez lire attentivement la Charte sur le respect de la vie privée (« protection des données personnelles»). Vous pouvez à tout moment consulter cette Charte sur le Site et sur la plateforme de délivrance du programme, dans le chapitre « Protection des données ». Cette charte est également téléchargeable.

Article 15 – LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes disponibles sur le Site peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par l’Exploitant. Ils sont fournis uniquement pour la convenance du Client, afin de faciliter l’utilisation des ressources disponibles sur l’Internet. Si le Client utilise ces liens, il quittera le Site et acceptera alors d’utiliser les sites tiers à ses risques et périls ou le cas échéant conformément aux conditions qui les régissent.

Le Client reconnait que l’Exploitant ne contrôle ni ne contribue en aucune manière à l’élaboration des conditions d’utilisation et/ou du contenu s’appliquant à ou figurant sur ces sites tiers.

En conséquence, l’Exploitant ne saurait être tenu responsable de quelque façon que ce soit du fait de ces liens hypertextes.

En outre, le Client reconnait que l’Exploitant ne saurait cautionner, garantir ou reprendre à son compte tout ou partie des conditions d’utilisation et/ou du contenu de ces sites tiers.

Le Site peut également contenir des liens hypertextes promotionnels et/ou bandeaux publicitaires renvoyant vers des sites tiers non édités par l’Exploitant.

L’Exploitant invite le Client à lui signaler tout lien hypertexte présent sur le Site qui permettrait d’accéder à un site tiers proposant du contenu contraire aux lois et/ou aux bonnes mœurs.

Le Client ne pourra pas utiliser et/ou insérer de lien hypertexte pointant vers le site sans l’accord écrit et préalable de l’Exploitant au cas par cas.

ARTICLE 16 – RÉFÉRENCES

Le Client autorise l’Exploitant à mentionner le nom du Client, son logo à titre de référence dans ses supports de communication (plaquette, site internet, proposition commerciale, relation avec la presse, communiqué de presse, dossier de presse, communication interne, etc.).

ARTICLE 27 – DISPOSITION GÉNÉRALES

INTEGRALITE DE L’ACCORD DES PARTIES

Les présentes Conditions Générales constituent un contrat régissant les relations entre le Client et l’Exploitant. Elles constituent l’intégralité des droits et obligations de la Société et de l’Exploitant relatifs à leur objet. Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales étaient déclarées nulles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. En outre, le fait pour une des parties aux présentes Conditions Générales de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre partie à l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales ne saurait s’interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l’avenir d’un tel manquement.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS

L’Exploitant se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du Site ou des services qui y sont disponibles, et/ou de cesser de manière temporaire ou définitive d’exploiter tout ou partie du Site.

En outre, l’Exploitant se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la localisation du Site sur l’Internet, ainsi que les présentes Conditions Générales. Le Client est donc tenu par conséquent de se reporter aux présentes Conditions Générales avant toute utilisation du Site.

Le Client reconnait que l’Exploitant ne saurait être tenu responsable de quelque manière que ce soit envers lui ou tout tiers du fait de ces modifications, suspensions ou cessations.

L’Exploitant conseille au Client de sauvegarder et/ou imprimer les présentes Conditions Générales pour une conservation sûre et durable, et pouvoir ainsi les invoquer à tout moment pendant l’exécution du contrat si besoin.

RECLAMATION – MEDIATION

En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité au service client de l’entreprise aux coordonnées suivantes : Alice Tamaccio, 06 22 19 38 91 ou mtc@tamaccioalice.com

En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du service client ou en l’absence de réponse de ce service dans un délai de dix (10) jours, le Client peut soumettre le différend relatif au bon de commande ou aux présentes CGV l’opposant à l’Exploitant au médiateur suivant : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint- Chamont.

Le médiateur tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable. Les parties restent libres d’accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

DROIT APPLICABLE

Ces Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français.

ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES PAR LE CLIENT

Le Client reconnait avoir lu attentivement les présentes Conditions Générales.

En s’inscrivant sur le Site, le Client confirme avoir pris connaissance des Conditions Générales et les accepter, le rendant contractuellement lié par les termes des présentes Conditions Générales.

Les Conditions Générales applicables au Client sont celles disponibles à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au Client, il est donc précisé que toute modification des Conditions Générales qui serait effectuée par l’Exploitant ne s’appliquera pas à toute commande intervenue antérieurement, sauf accord exprès du Client à l’origine d’une commande donnée.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONCERNANT LE PROGRAMME « EQUILIBRE », destinés aux entreprises. Il est visible ici, https://alicetamaccio-programme.systeme.io/1384695d#text-389d385acliquez sur le bloc « Programme », puis sur le bloc « Tarifs ».

Les présentes CGV, concernent le programme de soutien, composé de sept heures, en vidéos et en audios.

Article 1 – MENTION LEGALES

Le présent site, accessible à l’URL suivant: https://alicetamaccio-programme.systeme.io/1384695d

https://alicetamaccio-programme.systeme.io/1384695d

(le « Site »), est édité par :

Tamaccio Alice, auto-entreprise, inscrite sous le numéro 492522008, dont le siège social est situé au27 rue Fernand DOL, 13100 aix en provence.

(Ci-après désigné le « Vendeur »). 

Le Directeur de la publication du Site est Alice Tamaccio.

Le Service Client du Vendeur peut être contacté :

● au numéro suivant 06 22 19 38 91, aux horaires suivants : 9H-12H/ 14-17H

●    par email en vous adressant à mtc@tamaccioalice.com

Article 2 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions Générales ») s’appliquent exclusivement à la vente des produits commercialisés par le Vendeur sur le Site (les « Produits ») à tout client professionnel agissant dans le cadre de son activité et ayant créé un compte (le « Client »).

Les Conditions Générales prévoient notamment les conditions d’achat, de paiement et de livraison des Produits commandés par le Client. Le Client peut se reporter à la description de chaque Produit figurant sur le Site afin de connaître les caractéristiques de ce dernier. 

Il s’agit du programme de soutien, en complément de séances individuelles, d’une durée de 7h. Ce soutien est  composé de vidéos et d’audios.

Le détail du contenu de ces vidéos et de ces audios, est consultable ici, dans la section «  A propos du programme »: :  ://alicetamaccio-programme.systeme.io/1384695d

Voici le détail du programme de soutien, d’une durée de sept heures:

• Alimentation anti-stress
  Apprentissage à la méditation
  7 séances de relaxation
  Vidéos avec les points anti-stress
  Le sommeil (conseils et relaxation avant le coucher)
  Méditations guidées pour apaiser douleurs, colère, résoudre un conflit, améliorer sa concentration, visualiser ses objectifs

La passation d’une commande de Produits sur le Site emporte, de la part du Client, l’acceptation préalable sans restriction ni réserve des Conditions Générales, dont le Client déclare avoir pris connaissance.

Les Conditions Générales sont mises à la disposition des Clients sur le Site où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par tout moyen.

Les Conditions Générales sont applicables nonobstant toute stipulation contraire figurant dans tous documents émanant du Client, et notamment dans ses conditions générales d’achat.

Les Conditions Générales sont applicables sous réserve de toute stipulation contraire figurant au bon de commande ou à des conditions particulières le cas échéant conclues entre le Vendeur et le Client concerné.

Article 2 – PRODUITS ET DISPONIBILITÉ

Le prix global du programme (incluant les séances et le programme de soutien) et les caractéristiques essentielles de chaque Produit sont décrits dans une fiche technique figurant sur le Site et éditée, selon le cas, par le Vendeur ou ses fournisseurs. Cette fiche technique est susceptible de comporter des descriptions, photographies et graphismes qui ne sont communiqués qu’à titre illustratif et peuvent être modifiées/mises à jour sur le Site par le Vendeur.

Les Produits proposés sont conformes à la législation française et aux normes européennes CE en vigueur au moment de la passation de la commande.

Les offres de Produits et de prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles chez le Vendeur et ses fournisseurs, sauf en cas d’opérations spéciales dont la durée de validité est spécifiée sur le Site.

Le fait pour le Vendeur de présenter des Produits sur le Site ne constitue pas une obligation de commercialisation, et ce notamment en cas de rupture de stock, d’indisponibilité des Produits ou d’impossibilité de procéder à la commercialisation desdits Produits, qu’elle qu’en soit la raison.

Des informations sur la disponibilité des Produits sont communiquées au Client au moment de la passation d’une commande à titre purement indicatif (sous réserve de toute erreur de stock, commande simultanée ou détérioration de produit).

Dans le cas où un ou plusieurs Produit(s) serai(en)t indisponible(s) à la suite de la passation d’une commande, le Vendeur informera le Client par écrit du délai d’attente quant à la réception du produit momentanément indisponible. Dans cette hypothèse :

–       le Vendeur pourra, avec l’accord du Client, proposer au même prix un produit de nature identique à celui initialement commandé ;

–       le Client aura le choix d’attendre la disponibilité du ou des Produits manquants afin de recevoir la globalité de sa commande en un seul envoi ;

–       le Client pourra annuler totalement la commande ; ou

–       le Client pourra annuler la commande des Produits indisponible(s) et recevoir ainsi les autres Produits figurant dans la commande.

Article 3 – CONDITIONS D’INSCRIPTION

Tout Client désirant pleinement bénéficier du Site et procéder à l’achat de Produits devra : 

–       disposer de la pleine capacité et agir à des fins strictement professionnelles ;

–       créer son espace personnel sur le Site en renseignant les différents champs du formulaire: nom de famille prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, cochez la case Entreprise (lors du paiement) etc..;

–       confirmer son acceptation des Conditions Générales ;

–       confirmer son inscription.

L’accès au Site est possible à partir d’un ordinateur, d’un smartphone ou d’une tablette en se connectant au Site.

L’utilisation du Site nécessite une connexion à internet haut débit et à internet mobile le cas échéant.

Les Clients font leur affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunication permettant l’accès au Site.

Les Services ne sont accessibles qu’à partir d’une seule connexion à la fois.

Lors de la création d’un compte avec courrier électronique, le Client est invité à choisir un mot de passe, qui constitue la garantie de la confidentialité des informations qui seront contenues dans son compte.

Aux fins de validation de l’inscription, le Vendeur adresse au Client un courrier électronique de confirmation à l’adresse email renseignée par ce dernier. Le Client procède alors à l’activation de son compte en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet dans le courrier électronique de confirmation.

Chaque Client garantit la sincérité et l’exactitude des informations fournies pour les besoins de son inscription, s’engage à lui notifier toute modification ultérieure et garantit que lesdites informations ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

Le Client peut modifier ces informations, identifiants et mot de passe à partir de son compte sur le Site.

Le Client s’engage à ne pas divulguer ou transférer son compte, ses identifiants et mots de passe et est seul responsable de leur utilisation jusqu’à leur désactivation. Il doit informer immédiatement le Vendeur de toute perte ou utilisation non autorisée de son compte.

Le Vendeur se réserve le droit de supprimer le compte de tout Client qui aurait fourni des informations erronées.

Article 4 – COMMANDES

Tout Client désirant procéder à des achats de Produits en ligne sur le Site devra :

•       sélectionner le programme,
• –       renseigner les différents champs du bon de commande Client : nom, prénom, mail, numéro de téléphone,
• Cliquer sur le pavé « Entreprise », et remplir les différents: nom de l’entreprise, adresse, TVA s’il y a lieu,…
• Choisir le mode de paiement, en une seule fois ou en trois fois,
• –       confirmer son acceptation des Conditions Générales ;
• Confirmer son acceptation sur la protection des données personnelles,

–       confirmer son acceptation de la commande des Produits,

–       choisir son mode de paiement ;

•       effectuer le paiement global (programme de soutien et séances individuelles).
• La page de paiement est visible ici:  ://alicetamaccio-programme.systeme.io/20d8bd1b

Sauf disposition expresse figurant sur le Site, le Client ne pourra pas modifier sa commande après l’avoir validée, laquelle sera ferme et définitive.

Dès réception du paiement des Produits compris dans la commande, le Vendeur adressera au Client un courrier électronique de confirmation de sa commande à l’adresse email renseignée par ce dernier.

Le courrier électronique de confirmation de la commande résume les caractéristiques essentielles du programme complet, le prix total, et tout autre élément pertinent. Cet email indiquera en outre un numéro de suivi de la commande du Client.

Un autre mail du vendeur, confirmera l’accès de l’acheteur au programme, en rappelant le nom de l’utilisateur (« acheteur »), et en donnant le lien pour y accéder.

En passant commande sur le Site, le Client accepte expressément que le Vendeur lui envoie une facture par voie électronique. Il pourra toutefois obtenir une facture papier en adressant sa demande au Service Clients.

Pour lutter contre la fraude, le Vendeur ou ses prestataires de paiement ou de livraison peuvent être amenés à demander des justificatifs supplémentaires au Client ou prendre attache avec ce dernier, au moment de l’acceptation et/ou de l’expédition de la commande. En cas de refus non justifié du Client de délivrer les informations et/ou justificatifs demandés, le Vendeur se réserve le droit de ne pas accepter ou d’annuler la commande sans que cela ne puisse faire l’objet d’une quelconque contestation.

Le Vendeur se réserve également le droit de ne pas accepter ou d’annuler la commande de tout Client qui aurait fourni des informations erronées, qui ne procèderait pas au paiement des Produits, avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait un niveau de commande anormalement élevé.

Article 5 – CONDITIONS TARIFAIRES

Les Produits sont commercialisés au tarif du Vendeur en vigueur figurant sur le Site au jour de la commande, exprimé en euros , la TVA n’est pas applicable, en vertu de l’article 293B du CGI.

Les tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, les parties renonçant expressément à se prévaloir des dispositions de l’article 1195 du Code Civil.

Les éventuels frais de transport, de livraison, de traitement de la commande (port, emballage, confection du colis, services optionnels souscrits par le Client) et autres frais, intérêts et commissions sont indiqués dans le récapitulatif de la commande et sont établis en fonction du lieu et du mode de livraison sélectionnés par le Client, ainsi que du type de Produit et/ou de la quantité de Produits commandés par le Client.

Toute demande particulière du Client postérieure à la commande et engendrant des frais (emballage, transport, etc.) fera l’objet d’une facturation complémentaire au Client.

Lorsque les Produits ne sont pas réceptionnés par le Client et doivent être réexpédiés, des frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison supplémentaires peuvent être facturés au Client dans des conditions identiques à celles prévues lors de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment pour tous Produits qui seraient commandés postérieurement à cette modification.

Lorsque la vente des Produits est à exécution successive, facturable à échéance régulière et peut faire l’objet d’une tacite reconduction, toute modification du tarif des Produits prend effet lors de la prochaine période contractuelle. A défaut de résiliation par le Client avant cette prise d’effet, la nouvelle tarification sera applicable à la nouvelle période contractuelle.

Des éventuelles réductions de prix, ristournes et remises pourront s’appliquer aux Produits dans des conditions prévues sur le Site du Vendeur ou dans tout autre document qui serait communiqué au Client. En cas de tarif promotionnel, le Vendeur s’engage à appliquer ce tarif à toute commande passée durant la période de la promotion.

Toute modification des tarifs résultant d’une augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée ou la création de toute nouvelle taxe assise sur le prix des Produits sera immédiatement et automatiquement appliquée.

Article 6 – CONDITIONS DE FACTURATION ET DE PAIEMENT

6.1 – FACTURATION

En cas de services spécifiques :

Si paiement est effectué, comptant à la Commande

Les Produits sont facturés et le prix est exigible en totalité et payable comptant au jour de la commande.

En cas de services à exécution successive :

Si paiement comptant à la commande

Les Produits sont facturés et le prix est exigible en totalité et payable comptant au jour de la signature du bon de commande pour la période contractuelle à venir.

Si paiement à échéances régulières: 

Les Produits sont facturés et le prix est exigible et payable à la date anniversaire du premier paiement, sur 3 mois, donnant lieu à la livraison des Produits.

En cas de règlement anticipé par le Client, aucun escompte ne sera pratiqué. En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans accord préalable et écrit entre le Vendeur et le Client. Toute suspension, déduction ou compensation opérée unilatéralement par le Client sera traitée comme un défaut de paiement et entraînera toutes les conséquences d’un retard de paiement.

Il est expressément convenu que le Client est valablement mis en demeure de payer par la seule exigibilité de l’obligation, conformément aux dispositions de l’article 1344 du Code civil. En cas de retard de paiement de l’une quelconque des échéances, le Vendeur se réserve notamment le droit, sans qu’aucune indemnité ne soit due au Client, de :

–       exiger le paiement immédiat de l’ensemble des sommes à devoir au titre des Produits, celles-ci devenant immédiatement exigibles quelle que soit leur échéance initialement prévue ;

–       refuser toute nouvelle commande ou exiger pour toute nouvelle commande un paiement comptant ou une garantie pour la bonne exécution des engagements ;

–       imputer tout paiement partiel en premier lieu sur la partie non privilégiée de la créance puis sur les sommes dont l’exigibilité est la plus ancienne ;

–       réduire, suspendre ou annuler les commandes de Produits en cours, deuxjours après mise en demeure restée sans effet, effectuée par le Vendeur auprès du Client ;

–       appliquer, sans mise en demeure préalable, à toutes les sommes dues, dès le premier jour de retard et jusqu’à complet paiement, des pénalités de retard calculées au taux visé à l’article L.441-6 du Code de Commerce ; et/ou

–       exiger le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement, pour chaque facture payée en retard, et le paiement d’une indemnité égale à 10% des sommes lui restant dues sur les Ventes de Produits, sans préjudice de la réparation de tout dommage effectivement subi.

Le Vendeur aura la faculté de procéder à un règlement par compensation, de plein droit, et sans formalités, de toutes les sommes qu’il pourrait devoir, avec les dettes du Client à son égard, que les conditions de la compensation légale soient ou non constituées.

6.2 – MODES DE PAIEMENT

Le Client reconnaît expressément que toute commande effectuée sur le Site est une commande avec obligation de paiement, qui nécessite le paiement d’un prix des Produits dans les conditions susvisées.

Le Site utilise la solution de paiement en ligne, « paypal ».

Les commandes peuvent être payées en ayant recours à l’un des modes de paiement suivants :

Paiement par PayPal: 

●           Paiement par portefeuille électronique (type Paypal). Le Client possède déjà un compte sur le portefeuille électronique utilisé par le Vendeur. Le Client peut utiliser ce compte et régler sa commande en toute sécurité sans communiquer ses coordonnées bancaires.

●           Paiement par virement bancaire. Le Client peut régler sa commande par virement bancaire. Lors de la commande, le Vendeur communiquera les coordonnées du compte sur lequel effectuer le virement, ainsi que la référence de commande à indiquer dans l’ordre de virement.

Article 7 – LIVRAISON DES PRODUITS

7.1 Livraison

La livraison des Produits commandés par le Client ne pourra intervenir tant que celui-ci n’aura pas procédé au paiement effectif du montant visé à l’article 6.1 ci-avant.

Les Produits peuvent être livrés dans les zones géographiques suivantes : France métropolitaine, dans les départements et collectivités d’outre-mer, dans un pays membre de l’Union européenne, et aux USA.

Dès confirmation de la commande et paiement par le Client, les Produits seront expédiés selon le mode, à l’adresse et dans le délai de livraison figurant dans le récapitulatif de commande avec la facture correspondante.

Le Client s’engage à cet égard à tout mettre en œuvre pour assurer la bonne réception des Produits au jour de la livraison. Le coût afférent à toute nouvelle livraison sera supporté par le Client. Par ailleurs, en cas d’erreur de livraison consécutive à la communication d’informations inexactes par le Client (lieu de livraison, accessibilité du lieu ou tout autre problème) entraînant la nécessité d’effectuer une nouvelle livraison, les frais y afférents seront facturés au Client.

En cas d’accord préalable du Vendeur, le Client pourra procéder à l’enlèvement des Produits commandés au lieu indiqué par le Vendeur.

Les délais de livraison prévus lors des commandes ne sont donnés qu’à titre indicatif en fonction de la disponibilité des Produits commandés et des délais de livraison appliqués par les partenaires du Vendeur.

Les retards de livraison, pour autant qu’ils soient raisonnables, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. En cas de retard supérieur à 8jours, le Client sera toutefois en droit de demander la résolution de la vente, les acomptes déjà versés lui seront restitués par le Vendeur.

En cas de livraison hors de la France métropolitaine, le Client sera considéré comme l’importateur des Produits et tenu de respecter la réglementation du pays de livraison, étant précisé que les livraisons transfrontalières peuvent le cas échéant être soumises à une procédure d’ouverture et d’inspection par les autorités douanières.

7.2 Conformité de la livraison

Le nombre et l’état des Produits doivent être vérifiés par le Client au moment de la livraison.

Le Vendeur sera tenu de reprendre les Produits en cas de livraison de Produits non-conformes ou détériorés à la livraison.

Le Client doit faire constater par écrit contradictoire auprès du transporteur les éventuels défauts apparents, produits manquants ou avaries par des réserves claires, précises et complètes sur le bon de livraison. Le Client devra confirmer sa réclamation auprès du Vendeur et du transporteur par lettre recommandée avec avis de réception dans un délai de deux jours à compter de la livraison de la marchandise.

Le Vendeur validera la demande de retour et transmettra au Client par courrier électronique un bon de retour à joindre à l’expédition des Produits.

Le Client devra réexpédier le Produit non-conforme au Vendeur dans les meilleurs délais.

Sauf si la responsabilité exclusive du Vendeur est incontestablement établie ou si elle est expressément reconnue par le Vendeur, les frais et risques de retour seront à la charge du Client. Le Vendeur se réserve le droit de refuser le retour si les Produits ne sont pas dans leur état d’origine.

A défaut pour le Client de respecter la procédure susvisée, le Client sera présumé avoir renoncé à toute action à l’encontre du Vendeur et/ou du transporteur et avoir reçu les marchandises conformes et en bon état. Le Vendeur n’acceptera en conséquence aucune réclamation, retour ou demande d’avoir du Client.

Article 8 – PROPRIÉTÉ ET RISQUES

8.1 – Réserve de propriété

Par dérogation aux dispositions de l’article 1583 du Code Civil, il est expressément convenu avec le Client que le transfert de la propriété des Produits livrés est suspendu jusqu’au paiement intégral et effectif du prix en principal, intérêts, taxes et tous frais accessoires. La remise des traites, de chèques bancaires ou de tout autre titre créant une obligation de payer ne constitue pas un paiement effectif à cet égard.

L’acceptation des livraisons ou des documents afférents à ces livraisons vaut acceptation de la présente clause.

A défaut de paiement du prix à l’échéance convenue, le Vendeur se réserve expressément la faculté de considérer la vente résolue et de revendiquer lesdits Produits après mise en demeure par lettre recommandée ou sommation d’huissier demeurée sans effet dans les huit jours de leur présentation.

Tant que les Produits n’appartiennent pas au Client, il lui est interdit d’en disposer, notamment de les donner en gage, les échanger, les transférer en propriété à titre de garantie. Toutefois, à titre de tolérance et pour les seuls besoins de son activité, le Vendeur autorise le Client à revendre les Produits. Le Client s’engage en conséquence à informer ses clients, revendeurs professionnels, de l’existence de la clause de réserve de propriété pesant sur les Produits et du droit que se réserve le Vendeur de revendiquer, entre leurs mains, soit les Produits litigieux, soit le prix.

Le Client s’oblige également, en contrepartie, à réaliser non seulement en fin d’exercice mais d’une manière permanente, par tous moyens à sa convenance, l’identification des Produits en réserve de propriété. Le Client devra faire figurer à l’actif de son bilan les Produits faisant l’objet de la réserve de propriété. Les Produits en instance de vente sont présumés impayés à concurrence de la créance du vendeur selon la règle « premier entré, premier sorti » (FIFO), i.e. que tout paiement par le Client sera affecté aux Produits les plus anciens et ce seront les Produits objet de la dernière livraison qui seront toujours considérés comme assortis de la réserve de propriété.

Nonobstant le fait que le Client ne disposera de la propriété des Produits qu’à compter du paiement effectif, le transfert des risques des Produits au Client interviendra dans les conditions prévues ci-après. Le Client s’engage en conséquence à apporter tous ses soins à la garde et à la conservation desdites marchandises.

Le Client avertit immédiatement le Vendeur par tout moyen assurant une communication parfaite de tout fait de nature à compromettre son droit de propriété, notamment de l’ouverture d’une procédure de sauvegarde, de liquidation ou de redressement judiciaire, de saisie ou de toute autre mesure conservatoire. En cas d’ouverture d’une procédure de sauvegarde, de liquidation ou de redressement judiciaire, le Client s’engage à participer à l’établissement d’un inventaire des Produits se trouvant dans ses stocks et dont le Vendeur revendique la propriété ou le paiement et à l’assister efficacement dans la procédure de revendication introduite auprès des autorités compétentes. En cas de saisie ou de toute autre mesure conservatoire sur les Produits livrés par le Vendeur, le Client élèvera toutes protestations à l’égard du tiers et prendra toutes mesures conservatoires et d’exécution.

Tous les frais légaux et judiciaires générés par la récupération des Produits sous réserve de propriété ou de leur prix seront supportés par le Client.

8.2 – Transfert des risques

Les Produits seront aux charges, risques et périls du client à compter de leur remise au transporteur ou de leur enlèvement par le Client.

Dans ce cas de figure, le Vendeur sera réputé avoir rempli son obligation de délivrance dès lors qu’il a remis les Produits au transporteur et que ce dernier les a acceptés sans réserves, le Client ne disposant d’aucun recours en garantie contre le Vendeur en cas de défaut de livraison ou défaut de conformité des Produits lors de la livraison.

Le Client souscrira en conséquence tous contrats d’assurances utiles garantissant les risques de perte, destruction ou vol des marchandises dont les risques ont été transférés.

Article 9 – GARANTIE

Tout retour de Produits défectueux ou pour vice de matière, de conception ou de fabrication nécessite l’accord préalable et écrit du Vendeur. Sauf si la responsabilité du Vendeur est incontestablement établie ou si elle est expressément reconnue par le Vendeur, les frais et risques de retour seront à la charge du Client. Le Vendeur se réserve le droit de refuser le retour si les Produits ne sont pas dans leur état d’origine.

Aucun retour de Produits pour invendu ne sera accepté.

Tout Produit défectueux pourra faire l’objet d’une réparation, d’un remplacement par un produit identique ou équivalent, ou d’un remboursement, selon la solution que le Vendeur ou les fabricants concernés estimeront la plus adaptée, sauf en cas : 

–       d’altération ou de modification des Produits ;

–       d’usage ou d’utilisation anormale ou non conforme des Produits ;

–       de défauts et conséquences liés à l’utilisation non conforme à l’usage pour lequel les Produits sont destinés ;

–       de défauts et conséquences liés à toute cause extérieure ;

–       d’usure normale des Produits ;

–       de non-respect de la procédure de retour par le Client.

En cas de litige sur la prise en garantie d’un Produit, les parties devront faire leurs meilleurs en vue de parvenir à un règlement amiable de la situation.

A défaut de règlement amiable et en cas d’inexécution suffisamment grave du Vendeur, le Client pourra résilier de plein droit la vente et obtenir le cas échéant des dommages et intérêts du Vendeur aux fins de réparer le préjudice subi, le Client renonçant par avance à solliciter une exécution forcée en nature de Produits par le Vendeur ou un tiers ou une réduction proportionnelle du prix, par dérogation expresse aux dispositions des articles 1221, 1222 et 1223 du Code civil. 

Article 10 – DISPONIBILITÉ DU SITE

Le Vendeur s’efforce d’assurer l’accès et le bon fonctionnement du Site vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept.

Le Vendeur ne peut cependant exclure que l’accès et le fonctionnement du Site soient interrompus notamment en cas de force majeure, de dysfonctionnements des équipements ou du réseau internet des Clients, de défaillance des opérateurs de télécommunication, d’interruption de fourniture d’électricité, d’utilisation anormale, illicite ou frauduleuse du Site par un Client ou un tiers, de décision des autorités compétentes, ou pour tout autre motif.

Le Vendeur se réserve également le droit d’apporter au Site et aux Services toutes les modifications et améliorations de son choix liées à l’évolution technique ou au bon fonctionnement.

Les interruptions générales et temporaires du Site seront, dans la mesure du possible, notifiées via le Site avant qu’elles n’interviennent, sauf lorsque ces interruptions ont un caractère d’urgence.

Article 11 – RESPONSABILITÉ

La responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable au Client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou à un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code Civil, y compris, mais sans y être limités, les évènements imprévisibles tels que grèves, arrêts de travail, troubles sociaux, fermetures d’usines, inondations, incendies, défaut de production ou de transport non-consécutif à son fait personnel, rupture d’approvisionnement, guerres, émeutes, insurrections et plus généralement toute circonstance ou événement empêchant le Vendeur d’exécuter convenablement ses obligations.

Le Vendeur n’encourt aucune responsabilité au titre de tous dommages ou préjudices indirects ou immatériels tels que préjudice financier, perte de chance, perte de profit, perte de contrat, perte de commande, perte de clientèle, perte d’exploitation, préjudice ou trouble commercial ou préjudice d’image, qui pourraient résulter de la livraison de Produits non-conformes ou défectueux ou de l’absence de livraison des Produits.

La vente de Produits et les présentes Conditions Générales étant conformes à la législation française, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation d’un autre pays dès lors que le Client effectue une commande de Produit à partir d’un autre pays.

En tout état de cause et dans tous les cas de retour, si la responsabilité du Vendeur devait être retenue, elle ne pourra en aucun cas aller au-delà du prix d’achat de la marchandise payée par le Client.

Conformément aux dispositions de l’article 2254 du Code Civil, toute action judiciaire d’un Client à l’égard du Vendeur est atteinte par la prescription à l’expiration d’une durée d’un (1) an suivant la date à laquelle le Client concerné a eu connaissance ou est présumé avoir eu connaissance du fait dommageable.

Article 12 – SYSTÈMES D’ENREGISTREMENT

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications et actions des Clients et du Vendeur. L’archivage de ces éléments est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable au sens de la réglementation applicable.

Chaque Client reconnaît la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatisés du Site et déclare renoncer à les contester en cas de litige.

Article 13 – DONNÉES PERSONNELLES

Pour davantage d’informations concernant l’utilisation de données à caractère personnel par le Vendeur, veuillez lire attentivement la Charte sur le respect de la vie privée («  politique praticien -client sur la protection des données personnelles »). 

Vous pouvez, par ailleurs,  la politique de confidentialité, de « système Io », qui héberge le programme en ligne, ici:

Article 14 – LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes disponibles sur le Site peuvent renvoyer vers des sites tiers ou partenaires. Ils sont fournis uniquement pour la convenance du Client, afin de faciliter l’utilisation des ressources disponibles sur l’Internet. Si le Client utilise ces liens, il quittera le Site et acceptera alors d’utiliser les sites tiers à ses risques et périls ou le cas échéant conformément aux conditions qui les régissent.

En tout état de cause, l’existence d’un lien hypertexte vers le Site en provenance d’un site tiers ou sur le Site vers un site tiers ou de partenaire ne saurait engager la responsabilité du Vendeur à quelque titre que ce soit et notamment quant à la disponibilité, aux contenus et aux produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ce site tiers ou partenaire.

Le Client n’est pas autorisé à créer sur un site tiers un ou plusieurs liens hypertextes reliant à la page d’accueil du Site ou vers sa page profil, sauf autorisation préalable et écrite du Vendeur.

Article 15 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Vendeur est seul titulaire de tous les contenus présents sur le Site, notamment et sans limitation, tous textes, fichiers, images animées ou non, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, logiciels, marques, identité visuelle, base de données, structure du Site et tous autres éléments de propriété intellectuelle et autres données ou informations qui sont protégés par les lois et règlements français et internationaux relatifs notamment à la propriété intellectuelle.

En conséquence, aucun des Contenus du Site ne pourra en tout ou partie être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par un Client ou par un tiers, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable et écrite du Vendeur, et le Client est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

En outre, toute extraction, intégration, compilation, ou utilisation à des fins commerciales d’informations contenues dans les bases de données accessibles sur le Site, ainsi que toute utilisation de logiciels, robots, systèmes d’exploration de données et autres outils de collecte de données est strictement interdite aux Clients.

Le Vendeur concède toutefois aux Clients, sous réserve du respect par ces derniers des présentes Conditions Générales, un droit non exclusif et non cessible d’accéder aux contenus présents sur le Site dont il détient la pleine propriété, de les télécharger et de les imprimer dans le cadre d’une utilisation personnelle et non commerciale. 

Le Vendeur est susceptible d’être titulaire de droits propriété intellectuelle et/ou industrielle concernant les Produits vendus au Client. Dès lors que Client aurait connaissance d’une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle du Vendeur, il devra en informer immédiatement le Vendeur par écrit.

Article 16 – DUREE – SUSPENSION – RESILIATION

En cas de vente ponctuelle ou en application de conditions particulières, les présentes Conditions Générales sont applicables pour la durée de chaque opération de vente de Produits réalisée entre le Vendeur et un Client ou, le cas échéant, pour la durée des conditions particulières conclues avec un Client.

En cas de vente à exécution successive, les présentes Conditions Générales sont applicables pour une durée initiale de trois mois.

A défaut de dénonciation des présentes Conditions Générales dans un délai de deux  mois, précédant le terme de cette durée initiale, la vente des Produits et les Conditions Générales sont tacitement reconduits pour une nouvelle période d’une durée équivalente à la durée initiale figurant au bon de commande, aux conditions tarifaires en vigueur à la date de la reconduction.

Le Vendeur se réserve le droit de suspendre l’accès d’un Client au Site de façon permanente ou de façon temporaire, en cas de manquement par ledit Client à ses obligations résultant des présentes Conditions Générales.

Par ailleurs, le Vendeur ou le Client pourra résilier les Conditions Générales de plein droit de manière anticipée par l’envoi d’une notification écrite :

–       en cas de survenance d’un cas de force majeure tel que visé à l’article 11 ;

–       après avoir notifié l’autre partie en cas de manquement grave de celle-ci à ses obligations ou au titre des lois et règlements applicables, auquel il n’aurait pas été remédié dans un délai de quinze (15) jours (lorsqu’il peut être remédié à ce manquement) suivant notification écrite indiquant la nature du manquement et la nécessité d’y remédier.

Article 17 – CONFIDENTIALITÉ

Pendant la durée des présentes, chaque partie pourra prendre connaissance ou recevoir des informations, documents et/ou données confidentiels à propos de l’autre partie. De ce fait, chaque partie s’engage, tant en son nom qu’au nom de ses préposés pour lesquels elle se porte fort, à préserver la stricte confidentialité de toutes les informations, documents et/ou données confidentiels de toute nature en rapport avec les résultats, l’activité ou la clientèle de l’autre partie ou toute information reçue ou obtenue d’une partie dans le cadre des relations contractuelles établies.

Le présent engagement de confidentialité des parties est valable, tant pour la durée des présentes que pendant une durée de deux (2) ans suivant leur expiration ou résiliation.

Article 18 – NOTIFICATIONS

Toute notification ou convocation écrite requise ou permise en vertu des stipulations des présentes sera valablement effectuée si elle est adressée par lettre remise en main propre ou par porteur contre reçu de livraison, par courrier recommandé avec avis de réception, ou par courrier électronique (sauf en cas de résiliation des présentes), adressé aux coordonnées de la partie concernée, chaque partie élisant domicile en son siège social.

Tout changement de coordonnées d’une partie pour les besoins des présentes devra être notifié à l’autre partie selon les modalités prévues ci-dessus. 

Les notifications adressées en mains propres ou par porteur seront présumées avoir été faites à leur date de remise au destinataire, telle qu’attestée par le reçu de livraison. Les notifications faites par courrier recommandé avec avis de réception seront présumées avoir été faites à la date de leur première présentation à l’adresse du destinataire. Les notifications faites par courrier électronique seront présumées avoir été faites à la date d’envoi du courrier électronique.

Article 19 – AUTONOMIE ET ABSENCE DE RENONCIATION

Si l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions générales était déclarée nulle ou inapplicable pour quelque cause que ce soit en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision de justice devenue définitive, elle serait réputée non écrite et les autres stipulations resteraient en vigueur.

Le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou de plusieurs stipulations des Conditions Générales n’emportera en aucun cas renonciation.

Article 20 – MODIFICATION

Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu ou la localisation du Site et les présentes Conditions Générales.

Toute utilisation du Site ou commande consécutive à une modification apportée aux Conditions Générales emportera acceptation par chaque Client desdites modifications. La version la plus récente et en vigueur des Conditions Générales sera toujours disponible à l’adresse suivante : https://wordpress.com/post/tamaccioalice.com/3731

Lorsque les modifications apportées aux Conditions Générales seront considérées par comme substantielles, celles-ci pourront être portées à la connaissance des Clients par courrier électronique et devront faire l’objet d’une acceptation par ces derniers lors de leur prochaine connexion sur le Site.

Article 21 – LITIGES

Les litiges qui pourront survenir dans le cadre des relations contractuelles établies entre le Client et le Vendeur devront être résolus, dans la mesure du possible, de manière amiable.

A défaut de règlement amiable dans un délai d’un mois à compter de la saisine de l’une des parties, tous les litiges auxquels les Conditions Générales pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, interprétation, exécution, résiliation, leurs conséquences et leurs suites, seront soumis au tribunal d’Aix en provence.

Article 22 – DROIT APPLICABLE & LANGUE DU CONTRAT

Les présentes Conditions Générales et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. En cas de traduction en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.

J’interviens dans toute problématique de santé globale, récurrente ou chronique.

Les séances se déroulent à Aix en provence. Dans le cadre du programme /Equilibre, suivant la configuration, les besoins, je peux faire les séances en visio.

La M.T.C est considérée comme faisant partie des médecines ancestrales complémentaires. Elle fait partie des méthodes visant au mieux-être et au bien-être. Les séances ne sont pas remboursées par la sécurité sociale. Elles ne remplacent pas un avis médical, ni vos traitements conventionnels.

Dans quel cas?

Je pratique essentiellement la médecine traditionnelle chinoise depuis 20 ans et la méthode Total Reset (créée par d’anciens formateurs de N.A.E.T), depuis 3 ans.

Les situations souvent rencontrées en cabinet:

Stress et conséquences sur le bien-être et la santé physique et émotionnelle

Accompagnement pour mieux gérer les effets secondaires des traitements anti-cancéreux (soins de soutien complémentaire aux traitements conventionnels)

Toutes les problématiques liées à la digestion

Bien-être féminin, de la puberté à la ménopause…

Hyper-sensibilités environnementales et alimentaires (méthode Total Reset, ne remplace pas les consultations chez l’allergologue)

Nutrition et régulation du poids, des émotions (compensations alimentaires…)

Renforcement de l’Immunité

Amélioration du confort de vie, dans les maladies auto-immunes

Tarifs et moyens de paiement:

Tarifs 2022 ( TVA non applicable, conformément à l’article 293B du CGI)

Plein tarif adulte (> 18 ans): 80 euros TTC

Tarif réduit adulte: en recherche d’emploi, A.L.D, temps-partiel, petites retraites: 70 euros TTC

Tarif enfant (<18 ans): 60 euros TTC

Durée: de 45 minutes à 60 minutes (adulte) et de 30 à 45 minutes (enfant).

Il est possible de payer en espèces, carte bleue (système de paiement mobile), chèques, virement bancaire instantané. Envoi de la facture par mail.

our prendre un rendez-vous, c’est https://alicetamaccio.simplybook.it/v2/#book

Autres séances et tarifs:

Les séances suivantes s’adressent à des personnes qui sont déjà en soin avec moi, ou qui ont déjà fait ou font actuellement, un travail sur eux (en développement personnel ou psychothérapie).

Elles sont centrées sur des problématiques, à fort impact émotionnel, ayant des conséquences sur la santé globale de la personne .

Partant du principe que le corps est le soutien de notre âme, c’est au final lui qui va exprimer le mal-être par des douleurs, des inconforts ou des maladies.

Il faut bien comprendre que le corps envoie des signaux au cerveau pour signaler « que quelque chose ne va pas » et le cerveau à son tour envoie d’autres signaux pour tenter d’endiguer le problème.

cependant, quand les émotions, les situations perturbantes s’accumulent, tout un équilibre est menacé.C’est là où j’interviens.

• Problématique alimentation: 120 euros 

Cette séance s’adresse à toute personne ayant des comportements problématiques récurrents envers son alimentation comme compulsion, grignotage, addictions, manque de motivation pour se tenir à un régime alimentaire correct.

Par ailleurs, ce sont des personnes ayant essayé beaucoup de méthodes pour mieux s’alimenter, elles ont des connaissances sur le sujet.

Mon expertise va vous aider à débloquer une situation, en faisant appel à des prises de conscience, sur les mécanismes cachés d’un tel comportement.

Il ne s’agit pas de psychothérapie mais d’un travail qui mobilise les ressources de la personne, par stimulation des méridiens.

Chaque méridien est liée à une émotion, un organe, une entraille, une dynamique, un trait de caractère, des comportements.

Prendre rendez-vous: https://alicetamaccio.simplybook.it/v2/#book/service/2/count/1/

• Déblocage émotionnel: 120 (1h) ou 150 euros 1h30

Cette séance s’adresse à toute personne qui est confronté(e) à une ou des problématiques récurrentes dans sa vie et qui n’arrive pas à régler cette problématique, malgré plusieurs mises en place de stratégies.

Or ces blocages, selon la médecine traditionnelle chinoise, entrave la bonne circulation énergétique dans les méridiens d’acupuncture.

Les méridiens d’acupuncture font le lien entre le corps, les émotions et le cerveau.

Nous allons chercher du côté des blessures émotionnelles et des croyances, afin de débloquer et faire circuler de nouveau librement l’énergie.

Lorsque l’énergie circule, le corps se détend, l’esprit est beaucoup plus clair.

On créé ainsi un espace où la personne peut de nouveau avoir suffisamment de force physique, émotionnelle, psychique pour continuer sa vie.

Réserver sa séance: https://alicetamaccio.simplybook.it/v2/#book/service/3/count/1/

Lors du premier rendez-vous, je vous envoie sous 48 h, deux documents à lire et à valider:

• un document portant sur la nature des prestations, délais d’annulation, tarifs…
• un document sur le respect des R.G.P.D

Cours en ligne!

Comment se prémunir et améliorer son immunité?

Ces cours en ligne sont destinés au grand public; ils ne remplacent pas un avis médical ni des traitements conventionnels. Ils ne destinent pas à devenir thérapeutes ou praticiens dans un quelconque domaine que ce soit. Les gestes barrières et les recommandations actualisées des autorités sanitaires doivent être respectées.

 

« Dompter le tigre et chevaucher le dragon »

Nouveau cycle en médecine traditionnelle Chinoise: cette année 2019-2020, nous explorerons les émotions.

A LIRE IMPORTANT: ces 3 ateliers ne remplacent pas un avis médical. Il est de votre responsabilité de consulter un docteur en médecine pour établir un diagnostic en médecine conventionnelle concernant votre santé.

Ces ateliers ne vous permettent pas de vous prévaloir d’aucun titre ou diplôme. Ils font partie d’une initiation aux arts asiatiques de préservation de la santé, au sens de la médecine traditionnelle chinoise, c’est à dire dans la recherche d’un équilibre énergétique.

 

Accepter ses émotions pour être en meilleure santé.

Chaque atelier a un thème différent avec une première partie qui expose les principes de la médecine traditionnelle chinoise, relatifs au sujet traité pour améliorer et entretenir sa santé.

La seconde partie de chaque atelier fait la part belle aux techniques corporelles, en rapport avec le thème.

Ces techniques corporelles peuvent varier entre de la relaxation, des auto-massages ou des méditations/visualisations guidées. Toutes les techniques se pratiquent habillées dans le respect strict de l’intégrité physique et morale de la personne.

Le but est de créer une connexion puissante entre ce qui a été dit, entendu dans la première partie et le ressenti corporel, afin de développer ses ressources propres vers un chemin de santé et de guérison.

Pour les professionnels de santé: vous trouverez une vision originale, reposant sur l’histoire millénaire de la médecine chinoise qui élargira votre pratique et stimulera votre curiosité.

Pour les Particuliers: vous développerez de nouvelles  compétences en matière de préservation de la santé pour vous et votre famille grâce à une simplification pédagogique des notions abordées. De plus, toutes ces notions n’interfèrent pas avec les conseils donnés par votre médecin traitant.

 

Le 16.11/2019:

Emotions et alimentation: retrouvez équilibre, harmonie, santé dans votre assiette.

Depuis toujours, les chinois associent santé et alimentation.

Ils avaient coutume de dire que l’on pouvait connaître le caractère des gens en les regardant manger…

Dans notre société actuelle, s’alimenter correctement est devenu source de stress et d’inquiétudes, parfois entretenus par des informations contradictoires sur ce qu’il convient de manger.

Pour d’autres personnes, manger est source de culpabilité et de souffrance avec des problèmes récurrents de poids.

Alors comment manger en conscience sans se rendre malade?

Quels sont les aliments adaptés aux saisons, à son âge et à sa condition physique?

Comment ne pas engloutir ses repas mais au contraire les apprécier pour mieux contrôler son poids?

C’est ce que vous allez découvrir dans cet atelier…

Billetterie:   https://www.weezevent.com/emotions-et-alimentation

 

Le 18.01.2020

Emotions et maladies.

Nous savons que le stress est source de nombreuses maladies.

Dans cet atelier, je vous expliquerai le lien puissant qui relie « émotions et maladies », selon les principes de la médecine traditionnelle chinoise.

Comment ne plus subir et mieux accepter ses émotions afin de retrouver un chemin de guérison et de santé. Une vision complémentaire et globale de l’être humain.

Achetez votre billet, ici

 

Le 21.03.2020

Apaiser ses relations et trouver le calme intérieur.

Ma relation avec les autres dépend, en partie, du point de vue que j’adopte face à la situation.

Or, nous sommes souvent dans le jugement et non dans la simple observation des faits.

Je vous propose de travailler sur cette perception afin de regagner en calme intérieur grâce à des pratiques énergétiques originales et des méditations/visualisations guidées.

Achetez votre billet pour cet atelier, ici:

Il est recommandé de suivre les trois ateliers pour une compréhension plus en profondeur mais vous pouvez choisir un seul atelier.

Tarif unique par atelier: 40 euros

ATTENTION TARIF EARLY EARLY BIRD: valable jusqu’au 09.09.2019 à minuit, 80 euros les 3 ateliers au lieu de 120!!!!!

 Cliquez ici pour acheter votre pack 3 ateliers au prix exceptionnel de 80 euros

 

On entend souvent dire que la médecine traditionnelle chinoise est compliquée.

C’est à la fois vrai et faux.

Vrai car elle cumule au moins 5000 années de connaissances, expériences cliniques dans une vision globale, subtile de l’être humain, très éloignée à première vue de notre vision purement biologique et faux car on peut maîtriser quelques aspects précieux dans la préservation de la santé.

C’est le but de la formation en hygiène de vie grand public que j’ai démarré en 2016 à l’Institut de Psychologie Contemplative.

J’ai choisi l’Institut de Psychologie Contemplative pour les liens évidents entre la psyché et le corps qu’il met en exergue, notamment dans les cercles de méditation hebdomadaires et aussi parce que la philosophie Bouddhiste a pénétré la très pragmatique médecine chinoise.

J’ai constaté en cabinet l’impact des conditions de vie (alimentation, qualité du sommeil, rythme de vie, activité physique..) dans le retour à l’équilibre ou pas des personnes venues me consulter.

J’ai également compris qu’elles étaient parfois perdu dans le dédale des informations contradictoires glanées sur le net ou ailleurs.

Avec la médecine traditionnelle chinoise, pas de surprise, d’aberrations, de non-sens, d’erreurs: elle repose sur au moins 5000 ans d’existence dans le maintien de la santé humaine (et aussi vétérinaire).

Elle repose principalement sur la notion de « terrain » de la personne.

Durant ces cinq formations, nous allons aborder des thèmes clés dans la préservation de la santé humaine.

 

 

6/10/2018: « La santé chez la femme de 40 ans et plus » : la femme, de par de sa physiologie, a des besoins spécifiques tout au long de sa vie pour maintenir de manière harmonieuse tonus, cycle menstruel, humeur, silhouette, grossesse, enfantement, ménopause…

La dépense énergétique est énorme ! Comment se ressourcer physiquement, émotionnellement, mentalement ?

Dans ce séminaire, nous développerons l’alimentation, les exercices physiques et énergétiques adaptés à la femme de 40 ans et plus.

Formation adaptée à tout public : simple particulier ou professionnel.

AUCUN PRE REQUIS

15h-17h00 suivi de 20 minutes d’échanges

25,00 euros

Cette formation m’intéresse, j’achète ma place

OU

Je préfère payer ma place directement à Mme Tamaccio, dans ce cas, j’envoie le règlement par chèque à l’ordre de Alice TAMACCIO ou des espèces à cette adresse:         Alice Tamaccio, L’Atelier de Soi, 27 rue Fernand DOL, 13100 Aix en provence.

 24/11/2018: « Hiver au Top » : l’hiver, notre énergie « Yang » est très sollicitée pour lutter contre le froid et les agents pathogènes. Comment l’alimenter, la renforcer pour prévenir coups de froids, être moins fatigué(e) et avoir un meilleur moral ?

Formation adaptée à tout public : simple particulier ou professionnel.

AUCUN PRE REQUIS

15h-17h

25,00 euros

Cette formation m’intéresse, j’achète ma place

OU

Je préfère payer ma place directement à Mme Tamaccio, dans ce cas, j’envoie le règlement par chèque à l’ordre de Alice TAMACCIO ou des espèces à cette adresse:         Alice Tamaccio, L’Atelier de Soi, 27 rue Fernand DOL, 13100 Aix en provence.

 

Pas de formations en décembre, janvier et février

2/03/2019 « Pratiques de détox ».

Quand, pourquoi et comment faire des cures de détox ?

Comment et pourquoi diminuer ou supprimer le gluten et les sucres rapides dans notre alimentation ? Par quoi les remplacer ?

Quelle cure faire au printemps pour libérer l’énergie du Foie ?

Formation adaptée à tout public : simple particulier ou professionnel.

AUCUN PRE REQUIS

15h-17h

25 euros

Cette formation m’intéresse, j’achète ma place

OU

Je préfère payer ma place directement à Mme Tamaccio, dans ce cas, j’envoie le règlement par chèque à l’ordre de Alice TAMACCIO ou des espèces à cette adresse:         Alice Tamaccio, L’Atelier de Soi, 27 rue Fernand DOL, 13100 Aix en provence.

 

6/04/2019: « Digérer ses émotions » : les émotions en médecine chinoise sont reliées à des organes, c’est là la différence évidente entre la vision occidentale, moderne qui situe la pensée, les émotions, la conscience au seul cerveau et la vision orientale, traditionnelle qui étend la psyché au corps. Ce qui explique tout à fait nombre de déséquilibres corporels ou maladies à la suite de chocs émotionnels par exemple.

Nous verrons par des exemples concrets ces liens puis nous explorerons dans notre corps ce que nos émotions révèlent sur notre équilibre corporel, mental, émotionnel.

Comment accepter, digérer nos émotions ?

Exercices pratiques !

Formation adaptée à tout public : simple particulier ou professionnel.

AUCUN PRE REQUIS

15h-18h

30 euros

Cette formation m’intéresse, j’achète ma place

OU

Je préfère payer ma place directement à Mme Tamaccio, dans ce cas, j’envoie le règlement par chèque à l’ordre de Alice TAMACCIO ou des espèces à cette adresse:         Alice Tamaccio, L’Atelier de Soi, 27 rue Fernand DOL, 13100 Aix en provence.

 

Date 11/05/2019: « Je me masse » : les auto-massages (à faire sur soi) pour rester Zen et avoir la pêche toute l’année

Les points réputés pour améliorer le sommeil, diminuer la nervosité, les sensations d’oppression, ceux qui travaillent sur la sensation de fatigue, ceux qui améliorent la digestion, les douleurs etc…

Cet atelier ne vous dispense pas d’un avis médical.

Formation adaptée à tout public : simple particulier ou professionnel.

AUCUN PRE REQUIS

15h-18h

30 euros

Cette formation m’intéresse, j’achète ma place

OU

Je préfère payer ma place directement à Mme Tamaccio, dans ce cas, j’envoie le règlement par chèque à l’ordre de Alice TAMACCIO ou des espèces à cette adresse:         Alice Tamaccio, L’Atelier de Soi, 27 rue Fernand DOL, 13100 Aix en provence.

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Nouvelles formations sur l’hygiène de vie pour tous selon les principes de la médecine traditionnelle chinoise.                                                                                       Enrichies de l’expertise de Mme Alice Tamaccio, praticienne en médecine traditionnelle chinoise.

 

Les formations ont lieu à:

Institut de Psychologie Contemplative,

185 rue CORINDON, Z.A les Jalassières, 13510 EGUILLES

Les points forts!

Mon enseignement permet une mise en application immédiate dans votre quotidien

Une pédagogie progressive

Préservation de la santé

Pourquoi l'I.P.C?
Dès le début, l'Institut de Psychologie Contemplative m'a paru le lieu idéal 
pour parler de prévention, hygiène de vie, pleine présence.
La médecine traditionnelle chinoise insiste énormément sur ces aspects là.
Selon sa vision, l'état émotionnel influence la santé corporelle 
et une bonne santé physique influence notre état émotionnel.
En cabinet, j'invite les personnes venues me consulter, à faire 
de la méditation, du Yoga pour améliorer leur quotidien et 
voir le verre à moitié plein.
Le stress répétitif, subi ou que l'on s'inflige, affaiblit le système 
immunitaire, c'est un fait scientifique maintenant connu.
La qualité du travail mise en oeuvre par Delphine de Préville, 
la directrice de l'Institut, psychologue clinicienne pour adultes,
ainsi que la motivation, le professionnalisme de toute l'équipe ont 
achevé de me convaincre.
Cet Institut mène par ailleurs de nombreuses actions de formation 
autour de la bienveillance au travail, problématique très commune 
qui impacte sur la santé physique et émotionnelle.
découvrir l'I.P.C

Pour Quoi? 

Ce programme est une ressource complémentaire dans votre vie ou dans vos soins en médecine allopathique. En effet, ce n’est pas en attendant d’aller mieux qu’il faut se préoccuper de santé mais s’occuper de sa santé avant qu’elle ne se dégrade y compris lorsque l’on est sous traitements. Les traitements ne peuvent pas tout même s’ils nous sont d’une grande aide. 

Quels méridiens doit-on tonifier lorsque l’on est atteint de diabète?

Quels points doit on stimuler lorsque l’on a une mauvaise circulation sanguine?

Que faire si on a mal à la tête?          (liste non exhaustive)

Dans la vie actuelle moderne, stressante, nous pouvons tous être malades ou dans un état de déséquilibre ponctuel. Allons-nous attendre que cela passe et finisse et nous affaiblir ? Ou bien allons nous décider à nous occuper sérieusement de notre santé tous les jours?

Pour Qui? 

Que vous soyez « simple particulier » motivé par la prévention, ou désireux d’améliorer votre confort de vie si vous avez une maladie chronique ou soignant dans un autre domaine mais très intéressé par la médecine chinoise, ces conférences vous seront forts utiles dans votre quotidien personnel et professionnel. Elles vous donneront une vision plus riche intellectuellement et plus juste de ce qu’est l’être humain et le vivant.

Programme 2018 (dernière mise à jour)

Les formations commencent par 15 minutes de relaxation dirigée ou par des exercices d’auto-massage suivant le thème du jour proposé.

13/01/2018    14h45-18h00 « Mes organes sont doués d’émotions »

Les émotions en Médecine Traditionnelle Chinoise. Comment mon corps me donne des informations sur mon état émotionnel. Symbolique des émotions en médecine chinoise: sans doute les premiers pas de ce que nous connaissons maintenant comme la psychologie. Acheter billets 10/01/2018

10/02/2018   14h45- 18h00    » Savoir gérer mes émotions »

Comment mettre en pratique quotidienne le fameux « lâcher-prise »? Ressentez-le dans votre corps grâce à des techniques de relaxation et de méditation issues de la médecine chinoise. Acheter mes billets 10/02/2018

10/03/2018   14h30- 18h00   « Me masser pour aller bien » (*)

Découvrez des techniques d’auto-massage précises pour soigner les maux quotidiens ou améliorer votre état de santé physique et émotionnel. Acheter mes billets 10/03/2018

14/04/2018   14h45- 18h00  » Je suis un être spirituel »

La spiritualité sans être forcément théiste existe: elle a pour but la croissance personnelle.  Comment la Médecine traditionnelle chinoise définit la conscience? Où se trouve la conscience selon elle?  Découvrez un concept original mais pertinent et d’actualité. Acheter mes billets du 14/04/2018

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Tarifs 2017-2018

30 euros une conférence. Billeterie weezvent, voir le lien « acheter mes billets » plus haut

Inscrivez-vous pour les quatre formations et payez seulement 96 euros (promotion limitée au quota disponible à ce tarif promotionnel) Tarif promotionnel sur les 4

(*)  Pouvant être suivis comme approfondissement de l’enseignement délivré en 2016-2017/tarif normal

 

Si vous êtes intéressé(e) par ce type de conférence, merci de me le signaler par e-mail

 

 

En Asie, tout le monde se masse ou masse son prochain!

Des gestes simples issus du massage bien-être TUINAS pratiqué en médecine traditionnelle chinoise à la portée de tous!

Que vous ayez envie d’avoir de belles jambes, moins de douleurs ou d’être moins fatigué(e), pratiquer le massage tui nas sur soi-même a bien des avantages!

Comme:

Se sentir mieux immédiatement en soulageant tensions musculaires, inconforts digestifs etc..bien pratique quand on a une journée à accomplir!

Entretenir sa santé comme complément à une séance de soins tradtionnels chinois ou autre séance de médecine douce. Bien malin car qui prévient évite les pépins!

Entretenir sa silhouette en affinant jambes et taille…Légèreté, confort, elle danse tout l’été sans complexe!

En médecine traditionnelle chinoise, tout ce qui stagne (que ce soit ballonnements, cellulites etc..) peut causer d’autres dégâts plus sérieux avec les années.

L’auto-massage (que vous pratiquez sur vous) vous aide à stimuler des zones importantes pour le bon fonctionnement du corps.

Ces auto-massages sont pour votre bien-être et ne sont pas à but thérapeutique mais s’inscrivent en amont pour préserver la santé.

Tarif: 40 euros

Vente en ligne sur https://www.weezevent.com/apprenez-a-vous-masser